Conditions générales de vente

Prix :

Nos prix s’entendent hors taxes départ atelier. Nos prix peuvent être révisés à tout moment en fonction des variations des cours des matières, des monnaies et des barèmes douaniers.

La révision ne s’appliquera pas aux commandes en cours et payées.

Le prix du transport aérien ou maritime, assurances, frais de douane, de transport, de transit font l’objet d’une cotation spéciale selon la commande, le mode de transport et le lieu de destination.

MOQ – Commande minimum :

Il n’y a pas de commande minimum. Cependant il est évident que l’incidence des frais de transport sera plus importante par article pour une petite commande.

Fonctionnement du site internet

Nous ne faisons pas de vente en ligne, seulement des devis en ligne.

Après accord du Client sur le devis Solidary Fairtraders proposera une offre incluant les frais de transport, assurances, droits de douanes, taxes et frais administratifs

La signature de l’offre et le paiement transformeront cette offre en commande, les délais indiqués seront reprécisés à la commande si celle-ci est postérieure à l’offre de plus de une semaine

Délai de livraison :

Solidary Fairtraders ne pourra être tenu pour responsable des retards causés par les conditions climatiques ou autres aléas dus au transport.

Etant soumis aux délais de nos fournisseurs, des transporteurs et des délais administratifs, tout retard ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités ou refus de la marchandise. En cas de force majeure, nous serions libérés de toute obligation vis-à-vis de nos clients (grèves de transport, retard maritime, avaries…).

Echantillons :

A hauteur d’une à deux pièce(s). Les échantillons sont fournis sur simple demande et sont facturés. 

Livraison :

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et sous la responsabilité des transporteurs dès la sortie de l’atelier. Cependant des options de transport comportent des assurances qu’il est vivement recommandé au Client de souscrire.

En cas de colis manquant(s) ou détérioré(s), il est impératif de faire des réserves détaillées sur le bordereau de transport (ex : référence(s) et nombre de pièces cassées; X colis manquants…) en présence du chauffeur, et de nous en avertir sous 24 heures.

ATTENTION : la mention « sous réserve de déballage ou de contrôle » n’est pas reconnue comme une réserve valable.

Retour de marchandise :

Aucun retour de marchandise n’est possible

Les litiges sur la qualité ou la conformité de la marchandise seront recevables dans un délai de 1 mois après la livraison.

Paiement

Le règlement peut s’effectuer par virement, ou par lettre de crédit irrévocable.

Les frais d’établissement des lettres de crédit sont à charge de l’Client.

Les marchandises ne seront acheminées qu’à réception des règlements prévus au devis

Conditions de règlement :

30% à 50% à la commande selon la nature des relations commerciales.

Le solde au départ atelier

Réserve de propriété :

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’Client.

Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont été déjà revendues En cas de litige, seule la Chambre Internationale du Tribunal de Commerce de Paris est compétente.

Caractéristiques produits :

Les mesures indiquées correspondent aux dimensions extérieures du produit (longueur x largeur x hauteur).
(Hors valisettes carton où il s’agit des dimensions intérieures).

La plupart de nos produits étant de fabrication artisanale, de légères variations (couleurs, dimensions et poids) devront être tolérées et ne peuvent entraîner ni refus de la marchandise ni annulation de commande.
Nos articles sont artisanaux et réalisés à la commande, il y a donc très peu de stock.

Le nombre de pièces par colis peut varier selon les arrivages, le nombre total étant respecté

Articles artisanaux, matériaux naturels, possibilité de légères variations de taille et de couleur

Photos non contractuelles.

Validité du tarif :

La validité de nos tarifs s’étend jusqu’à l’édition du tarif suivant.
Les tarifs seront immédiatement applicables à toutes les livraisons postérieures à sa mise en vigueur.

Passer commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente.

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SOLIDARY FAIRTRADERS
Ltd Marketer

Solidaire et Responsable